Un outil pour accompagner le soutien des élus locaux aux commerçants et restaurateurs.
Habituellement, au début du printemps, les communes sont amenées à prendre des Autorisations pour l’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public afin de préparer la saison estivale. Cette année, ces demandes prennent un tout autre caractère, car les AOT deviennent un outil pour soutenir les acteurs économiques des communes.
Afin d’aider les élus locaux à répondre à ces demandes, une fiche technique « Accompagner l’occupation privative temporaire du domaine public en période de pandémie » a été réalisée.
Elle contient un rappel du cadre légal des AOT, propose des outils aux élus mais aussi présente des retours d’expériences où des occupations temporaires du domaine public ont été accompagnées d’aménagements et d’animations innovants, renforçant l’attractivité de la cité.
Un travail collaboratif
Cette fiche technique est le fruit d’un travail collaboratif initié par l’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine du Finistère et les Petites Cités de Caractère® de Bretagne. Elle a été réalisée en deux versions, dont une destinée aux communes membres du réseau Petites Cités de Caractère® de France.
Ont contribué à ce document :
• Association Nationale des Architectes des Bâtiments de France – ANABF
• Fédération Nationale des CAUE – FNCAUE
• Petites Cités de Caractère® de France
• Petites Cités de Caractère® de Bretagne
Pour lire la fiche
La fiche est disponible dans l’onglet « Documentation > Nos documents techniques », ou directement en
cliquant ici.
Bonne lecture !