Mentions légales

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1- Informations éditeur

Le site des Petites Cités de Caractère de France  a pour directeur de la publication

Association Petites Cités de Caractère de France

1 rue Raoul Ponchon – CS 46938

35069 Rennes Cedex

N° SIRET/SIREN : 44173417500017

Tél +33 (0)6 77 03 13 61

Email : contact@petitescitesdecaractere.com

La conception éditoriale, le suivi et les mises à jour du site sont assurés par l'association Petites Cités de Caractère de France

La réalisation et la maintenance techniques du site sont assurées par la société OPIXIDO - 5, passage Douard - 44000 Nantes

 

2- Informations juridiques

  • Clause de non responsabilité
    L’éditeur ne peut garantir, à tout moment, l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour.
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  • Copyright - Droit d’auteur
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    A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
  • Création de liens hypertextes
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  • Crédit photographique
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  • Traitement des données personnelles
    Vous trouverez, ci-dessous, les termes de notre engagement concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

 

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse e-mail vous permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque.

 

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.

 

Droit d’accès, de modification et de suppression
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au directeur de publication ou au webmestre.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Association Petites Cités de Caractère® de France

1 rue Raoul Ponchon – CS 46938

35069 Rennes Cedex

 

3- Informations techniques

A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

  • Conception et réalisation du site
    Opixido - http://opixido.com
    5, passage Douard - 44000 Nantes
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